Les Monuments Historiques 


Tous les programmes sélectionnés par B2 Conseils auprès de ses promoteurs partenaires répondent à un cahier des charges très exigeant, autour des 3 points suivants :

  • Une construction fiable offrant des prestations et un environnement de qualité.
  • Des garanties financières destinées à sécuriser l'investissement et à en assurer la rentabilité à long terme.
  • Une gestion locative confiée à des sociétés spécialisées et expérimentées, afin de vous permettre de tirer sereinement les fruits de votre investissement.

Afin de faciliter votre découverte de nos différents programmes, nous vous proposons d'utiliser le sélecteur ci-dessous (En raison de la forte demande actuelle, il est possible que la commercialisation de certains programmes présentés soit terminée au moment de votre demande d'information).

Programmes commercialisés dans le cadre des Monuments Historiques
Ville  Programme Promoteur
Paris XVI° Castel Beranger Groupe Alain Crenn
En savoir plus sur ce programme

Le statut dérogatoire accordé en faveur des Monuments Historiques encourage les investisseurs à acquérir ce type de bien, dans le but de le restaurer et de le louer en respectant certaines conditions. C'est un produit rare, de caractère, avec un montage extrêmement méticuleux.

Si vous êtes dans une tranche d'imposition élevée et que vous disposez de possibilités financières importantes, la Location Meublée Professionnelle possède tous les atouts pour vous séduire.


Fonctionnement du régime fiscal dérogatoire en faveur des Monuments Historiques

  • Régime fiscal : imputation des déficits fonciers sans limitation sur le revenu global du propriétaire. Vous pouvez exonérer ce bien des droits de succession et cela même si l'héritier n'appartient pas à la famille du détenteur. L'exonération des droits de succession fonctionne également dans le cas de monuments historiques détenus dans le cadre d'une Société Civile Immobilière (SCI) familiale, dont les revenus sont imposés entre les mains des associés dans la catégorie des revenus fonciers. Toutefois cette exonération est subordonnée à la souscription par les héritiers, légataires ou donataires d'une convention à durée indéterminée avec les Ministres de la Culture et des Finances.
  • Bénéficiaires du dispositif : Personnes physiques qui réalisent des investissements locatifs directement ou par l'intermédiaire de sociétés non soumises à l'IS (SCI, SCPI, .). 
  • Logements concernés : Les biens immobiliers concernés doivent être reconnus Monuments Historiques ou être classés à l'ISMH par le Ministère de la Culture et de l'Environnement. A partir du moment où le bien est classé, il sera sous l'étroite surveillance du Ministère. Ainsi, il ne pourra plus être démoli, déplacé ou transformé en tout ou en partie sans l'accord préalable de ce Ministère. Les travaux ne peuvent débuter qu'après autorisation et doivent se dérouler sous le contrôle de l'Administration (contrôle technique du service des Monuments Historiques). Le dispositif est moins strict pour les biens inscrits à l'ISMH, il suffit d'informer l'Administration avant tous travaux.
  • Subventions : des subventions peuvent être accordées. Pour un immeuble classé, le montant de la subvention s'élève en moyenne à 35% du coût des travaux mais peut atteindre 50% voire 75% de ce coût dans certains cas exceptionnels. Pour un immeuble inscrit sur l'inventaire supplémentaire, ce montant est de l'ordre de 15% en moyenne du coût des travaux mais peut aller jusqu'à 30%.

Les Monuments Historiques avec B2 CONSEILS

L'investissement dans les monuments historiques est une opération lourde qui nécessite temps et compétence. L'intérêt fiscal évident ne doit pas masquer la complexité et le lourd caractère patrimonial. Ces biens sont rares et doivent offrir de réelles garanties.

Le "+" B2 Conseils

Nous confions ce type d'opération à un partenaire au savoir-faire incontestable, afin de vous permettre de concilier passion de l'art et de l'histoire avec une défiscalisation très élevée .